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La Coordination nationale des organisations paysannes du Mali (CNOP) et le mouvement paysan international Via Campesina organisent la première rencontre paysanne internationale destinée à renforcer la lutte contre l’accaparement des terres qui sévit en Afrique et dans d’autres régions du monde. La conférence qui se tiendra à Sélingué du 17 au 19 Novembre 2011 rassemblera près de 200 paysans et paysannes affectés par les accaparements de terres, des chercheurs et chercheuses, des personnalités (...)

Jusqu’à ces dernières années, on constatait dans de nombreuses régions une diminution de l’importance des unités de production agricole de grande taille utilisant de la main d’œuvre salariée. En Europe de l’Ouest, mais aussi en Amérique du Nord, et plus tard au Japon, en Inde, en Chine, au Vietnam, l’agriculture paysanne se modernisait tout en restant la forme de production dominante. Ces évolutions contredisaient les prédictions de Marx et de Kautsky, pour qui l’évolution de l’agriculture serait (...)

Le 15 mars 2011, est sortie la publication Seule la diversité cultivée peut nourrir le monde.
Dans le journal Libération du 20 septembre 2010, le délégué général de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC), Pascal Lamy, affirme que l’alimentation de tous les hommes ne peut être assurée que par l’organisation internationale des échanges, et que la souveraineté alimentaire est un leurre. Il poursuit son raisonnement : « Le commerce international des produits alimentaires ne doit pas être considéré comme (...)

Monique Chemillier-Gendreau, juriste spécialiste du droit international, a animé la neuvième réunion thématique d’AGTER, organisée dans le cadre de la réflexion menée par l’association sur les appropriations massives de terres dans le monde et la gouvernance des ressources naturelles .
Elle a examiné les raisons de l’inefficacité actuelle du droit international afin d’identifier les pistes sur lesquelles s’engager pour construire un droit qui ne soit plus seulement "proclamatoire", mais exécutoire. Elle (...)

Abdoul Karim Mamalo Secrétaire Permanent au Code Rural Niger envoyé par Colinloic.
Principaux éléments de l’intervention de Monsieur Abdoul Karim Mamalo, Secrétaire Permanent du Code Rural au Ministère du Développement Agricole du Niger lors de l’Assemblée Générale d’AGTER. Le 1er Sept 2009 (transcription partielle et non textuelle)
La 4ème Assemblée Générale d’AGTER a discuté des travaux que mène l’association sur les accaparements massifs de terres au 21ème siècle. Monsieur Abdoul Karim Mamalo nous a fait (...)

Paradoxalement, aucun type de droit sur les terres agricoles ou forestières n’est considéré aujourd’hui comme appartenant à l’ensemble de l’humanité, alors que leur gestion ne peut se faire dans l’intérêt de tous qu’à un niveau global. Si les marchés fonciers ne peuvent pas s’autoréguler et si la somme des décisions indépendantes des Etats souverains ne tend pas nécessairement vers une gestion durable des ressources naturelles, il faut construire des mécanismes de gouvernance différents, qui impliquent de (...)

Une version française de cette étude est maintenant disponible sur cette page, ainsi que la version originale en portugais. L’étude réalisée par Ludmila Caminha en Amazonie brésilienne illustre un type particulier d’appropriation de terres à grande échelle et d’accaparement de ressources, celui de la privatisation des terres publiques ou communes. Ce travail apporte des éléments essentiels pour mieux comprendre l’évolution des régimes fonciers dans ce gigantesque processus d’enclosures et de destruction (...)

L’étude réalisée par Ramesh Sharma du mouvement Ekta Parishad porte sur l’installation puis l’expansion d’une zone de prospection minière et de transformation du minerai dans l’État du Chhattisgarh.
Même si, après l’indépendance, les gouvernements fédéraux successifs ont mis fin au système foncier semi-féodal et ont initié des réformes agraires à travers le pays, la distribution foncière en Inde est encore largement inégale et les droits fonciers des paysans sont peu (ou ne sont pas) sécurisés.
Parmi ces (...)

En septembre 2009, le CIRAD a organisé une journée de réflexion sur la question foncière qui s’est terminée par une table ronde spéciale sur la question des investissements fonciers à grande échelle, autour de la question : existe-t-il réellement des solutions gagnant-gagnant pour les populations, les investisseurs et les Etats ?
La table ronde animée par Philippe Lavigne Delville, du Groupe de recherche et d’échanges technologiques (Gret/IRD/Lasdel) a regroupé 6 intervenants d’horizons divers : Xavier (...)

EN BREF
Le phénomène d’accaparement des terres agricoles doit être pris très au sérieux car son ampleur et sa nature font courir des risques majeurs à l’humanité.
Les solutions sont à construire en rapprochant les nombreux "espaces politiques" où sont définis les droits sur la terre, à toutes les échelles : faire du commun dans le respect de leur diversité. Les "souverainetés" locales ou nationales sont par définition excluantes et inaptes à rééquilibrer les rapports de force qui décident aujourd’hui du (...)

Synthèse des travaux du groupe de travail élargi constitué autour du Comité technique "Foncier et Développement" pour analyser les phénomènes d’appropriation et de concentration des terres à grande échelle dans le monde.

En juin 2010, le Comité technique « Foncier et développement » de la Coopération française a publié le rapport "Les appropriations de terres à grande échelle : analyse du phénomène et propositions d’orientations", fruit des réflexions d’un groupe de travail animé par AGTER et constitué par les membres du comité technique foncier et développement, des membres du groupe interministériel français sur la sécurité alimentaire et des représentants d’ONG françaises.
Ce processus d’analyse et de proposition a (...)

[*La première partie*] de cette étude est constituée par une analyse transversale du phénomène d’accaparement, qui s’appuie sur les éléments communs et contradictoires des études de cas.
La description des investissements nous montre la diversité des acteurs impliqués dans les négociations ainsi que la grande palette de motivations des investisseurs. Ces investisseurs bénéficient souvent de législations nationales et internationales qui leur sont favorables alors que les législations foncières des (...)

Le Comité Foncier et Développement a organisé les 9 et 10 novembre 2010 sur le site du Jardin Tropical à Nogent sur Marne un forum international sur le foncier.
Une des sessions de réflexion a été consacrée a la question de la régulation des investissements agricoles à grande échelle.
Le document de positionnement du Comité Foncier et Développement a été présenté par Michel Merlet, qui a expliqué comment les positions qui y sont présentées se situent par rapport à une sélection de documents élaborés au (...)

La question agraire en Ukraine : dynamiques récentes et enjeux actuels
Cette réunion thématique a eu lieu le mardi 30 novembre 2010. Elle a été animée par Hubert Cochet, professeur à Agroparistech, Robert Levesque, directeur de Terres d’Europe-Scafr, Clio Randimbivololona, Clément Jaubertie et Lenaïc Pardon, tous les trois ayant effectué des études sur la gestion foncière en Ukraine dans le cadre de leurs cursus à Agroparistech.
Les intervenants se sont exprimés sur les éléments suivants :
1. Dualité (...)

Les mouvements sociaux ont marqué une étape décisive dans la lutte contre les accaparements de terres, en adoptant à l’unanimité l’Appel de Dakar contre ces accaparements. Retour sur ce succès du FSM. 
Au Forum Social Mondial de Dakar, il n’y a pas eu une seule journée sans ateliers sur les accaparements massifs de terres dans le monde. Les organisations de la société civile et les organisations paysannes ont pu présenter, au cours de ce forum, les multiples formes que prend le processus et ses nombreux (...)

AGTER a participé à la conférence internationale Global Land Grabbing (Brighton 6-8 avril 2011), organisée par la Land Deal Politics Initiative (LDPI), le Journal of Peasant Studies et le Future Agricultures Consortium de l’Insitute of Development Studies (IDS, Université du Sussex).
Hubert Cochet (Professeur à AgroParisTech et Président d’AGTER) et Michel Merlet (AGTER) ont présenté une communication qui explore la dimension économique des phénomènes d’accaparement de terres, à partir de deux (...)

Suite à la dernière réunion du Comité sur la Sécurité alimentaire (CSA) à Rome en octobre 2010, La Via Campesina et le ROPPA, FIAN International, les Amis de la Terre International, le CCFD – Terre Solidaire, et Peuples Solidaires ont décidé d’organiser une assemblée de convergence lors du Forum Social Mondial de Dakar (février 2011) avec tous les groupes intéressés par le lancement d’un appel contre les accaparements de terres (voir cet article).
Les participants et participantes de l’assemblée de (...)

Dans cette interview, Mathieu Perdriault, membre de l’équipe permanente d’AGTER, présente de façon synthétique les éléments à prendre en considération pour mieux comprendre la nature des accaparements de terres dans le monde et proposer des pistes de travail pour réduire leur développement et limiter leurs conséquences néfastes.
La vidéo a été réalisée par Almedio Consultores, lors des rencontres internationales Gardarem la terre et la mer qui ont eu lieu sur le Larzac en Juillet 2011.
Pour en savoir plus (...)

Cet article, publié en septembre 2011 en Equateur en espagnol et sous une forme abrégée par la revue Tendencia, présente une analyse synthétique des liens entre accaparements des terres et des ressources naturelles et entreprises multinationales. L’auteur y compare les principales positions et propositions mises en avant à ce jour pour faire face aux problèmes posés par ces phénomènes.
A la veille de la réunion du Comité Sécurité Alimentaire (CFS en anglais) et de la poursuite de la discussion autour (...)

Commentaires d’AGTER relatifs au premier brouillon des « Directives volontaires pour la gouvernance responsable de la tenure des terres, des pêches et des forêts » AGTER 16 Mai 2011
AGTER est une association internationale qui travaille sur la gouvernance de la terre, de l’eau et des ressources naturelles. AGTER anime un réseau de personnes originaires de différents continents qui ont travaillé pendant de nombreuses années sur ces sujets. Les principales interventions d’AGTER directement en lien (...)

Le monde dans lequel nous vivons change de plus en plus vite et les menaces globales qui pèsent sur l’humanité se multiplient. Un milliard de personnes souffrent de la faim, sans compter tous ceux, enfants et adultes, qui meurent tous les ans de famine, de sous-nutrition ou faute d’avoir eu accès à de l’eau potable. Une personne sur quatre dispose de moins de l’équivalent d’un dollar de revenu par jour. Le monde change, mais ces chiffres ne s’améliorent pas, malgré la priorité affichée dans les (...)

La FAO a publié fin 2011 un nouveau rapport intitulé "L’état des ressources en terres et en eau pour l’alimentation et l’agriculture dans le monde. Gérer les systèmes en danger." (SOLAW, pour le sigle en anglais). C’est la première publication phare sur ce sujet réalisée par la FAO. Elle devrait faire l’objet d’une nouvelle édition tous les trois à cinq ans.
FAO. 2011. The state of the world’s land and water resources for food and agriculture (SOLAW) - Managing systems at risk. Food and Agriculture (...)

Après un long processus de consultations et de négociations initié courant 2009 et ayant impliqué des "institutions gouvernementales, la société civile, le secteur privé, le monde universitaire, et les agences des Nations Unies" d’environ 130 pays, le Comité de la sécurité alimentaire mondiale (CSA) a officiellement approuvé les « Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire (...)

Fin 2008, l’ONG Grain dénonçait sur la foi d’articles de presse ce qu’elle appelait un processus de « main basse » sur les terres agricoles à travers le monde. À sa suite, des travaux étaient engagés par diverses structures pour vérifier, caractériser et quantifier le phénomène.
Une étude était tout particulièrement attendue, celle du département « Développement agricole et rural » de la Banque mondiale menée par des spécialistes de la gouvernance du foncier agricole, un des domaines de prescription de (...)

L’utilisation actuelle des terres émergées
**Les trois principales bases de données
Il existe différentes bases de données sur l’usage agricole réel et potentiel des terres à l’échelle de la planète. Elles sont fondées sur des données statistiques et/ou sur des images satellite, et enregistrent soit les différents types de couverture du sol soit l’usage de celui-ci. Laurence Roudart, Professeur à l’Université Libre de Bruxelles, a dirigé en 2009 une étude qui analyse les méthodes et les résultats des trois (...)

[*QUARANTE ANNÉES APRÈS LA RÉFORME AGRAIRE, LA CONCENTRATION FONCIÈRE RÉAPPARAÎT *] Dossier spécial de la revue LA REVISTA AGRARIA, # 107, Mai 2009, éditée par le Centre Péruvien d’Études Sociales (CEPES). Traduction et adaptation réalisée avec l’accord du CEPES. Averill Roy (AGTER)
Le récent projet de loi qui limite la taille de la propriété foncière sur la zone côtière péruvienne a au moins un mérite : il contribue à mettre en débat le processus de concentration des droits sur la terre – que ce soit (...)

Struggles over property rights in the context of large-scale transnational land acquisitions. Using legal pluralism to re-politicize the debate. Illustrated with case studies from Madagascar and Ghana. May 2012. (Pierre Merlet, Johan Bastiaensen)
Le document complet n’est pour le moment disponible qu’en anglais.
Résumé
L’une des questions-clés dans le contexte des acquisitions foncières à grande échelle dans les pays en voie de développement est de savoir comment les populations pauvres peuvent (...)

Dans le cadre de ses travaux sur l’avenir de l’alimentation des hommes dans le monde, l’Académie d’Agriculture de France s’est interrogée sur les rapports entre les structures de production qui doivent contribuer à la nécessaire augmentation de la production agricole au cours des prochaines décennies. Dans un certain nombre de pays, les très grandes exploitations et les toutes petites coexistent, ce qui pose inévitablement des problèmes dans la mesure où le marché est unique. La concurrence qui en (...)

http://www.etudesfoncieres.fr/2012/... http://www.observatoire-foncier.mg/...
(...) Le titre foncier des pauvres
Alors même que la réforme de 2005 affirmait l’unicité du droit de propriété, dans sa mise en œuvre pratique, le « certificat foncier » ne formalise qu’une propriété de seconde catégorie, toujours susceptible d’être remise en cause par des requérants mieux introduits.
L’Union international du notariat ne s’y est pas vraiment trompée qui, dans son colloque des 25 et 26 janvier 2012 à (...)

Lors des 15e Rendez vous de l’histoire de Blois, une table ronde animée par Pablo Luna a été organisé le dimanche 21 octobre 2012 sur le thème "de l’expropriation à l’accaparement des terres", dans la salle des conférences du Château Royal de Blois.
Si vous n’avez pas pu être présent, vous pouvez retrouver ci-dessous les enregistrements de la table ronde.
Ont participé à cette table ronde : Pablo Luna, historien, maître de conférences à l’Université de Paris IV-Sorbonne Michel Merlet, agronome, directeur (...)

L’OIT nous indique qu’il manque aujourd’hui 900 millions d’emplois pour permettre à tous de travailler et d’avoir un revenu de ce travail. Ce chiffre correspondant à peu près à la somme des chômeurs enregistrés dans les pays de l’OCDE et des personnes que la Banque mondiale situe dans la « pauvreté extrême ». Il ne prend en compte que les actifs, c’est-à-dire les plus de 15 ans et les moins de 65 ans, correspondant aujourd’hui à 64% du total de la population mondiale. En fait, les statistiques de l’emploi et (...)

Monique Chemillier Gendreau était intervenue en 2009 lors d’une réunion thématique d’AGTER dont les extraits videos sont toujours disponibles sur le site d’AGTER en français et en anglais. Son analyse de la situation du droit international et de la notion de souveraineté avait été d’une grande utilité pour l’équipe d’AGTER qui travaillait alors sur l’analyse des phénomènes d’accaparement de terres dans le monde.
Monique Chemillier Gendreau a donné en octobre 2011 une conférence à l’Institut Diderot. Elle y (...)

Hubert Cochet, Professeur à AgroParisTech et titulaire de la Chaire Agriculture Comparée et Développement Agricole a donné un long interview à Terre Éthique sur la question des achats et locations de terres dans le monde. Hubert Cochet y dresse un état des lieux très documenté qui fait le tour des principales questions en débat autour des appropriations de terres à grande échelle.
Nous reprenons ici cet interview, en remerciant Terre Éthique d’en avoir autorisé la reprise.
L’article intégral est (...)

Le projet de la Commission des Iles de l’Océan Indien (COI) de faire de Madagascar le "grenier de l’Océan Indien" - car la Grande Ile contiendrait 90% des terres cultivables de cette zone - alerte des citoyens de Madagascar et le Collectif TANY sur le risque élevé d’accaparements de terres que véhicule ce projet.

QU’EST-CE QU’UN INVESTISSEMENT ?
**Le sens du mot investissement a changé au cours du temps
A l’époque féodale, "investir" signifiait doter une personne ou une structure d’un pouvoir ou d’une fonction par la remise symbolique d’un attribut. Il s’agissait à l’origine d’un habit, d’où le lien avec le mot latin investire qui veut dire revêtir. Suivant les langues latines qui utilisent la même racine, différents sens nouveaux sont apparus, en lien avec les rapports sociaux et les rapports de force. Investir (...)

RÉSUMÉ
Depuis 20 ans, les budgets publics du nord et du sud se désintéressent de l’agriculture des pays dits “en voie de développement”. Le discours politique l’a pourtant récemment replacée au coeur des enjeux, la France soulignant en particulier le rôle de l’agriculture familiale pour résorber les fléaux que sont la faim et la pauvreté.
L’aide publique du Nord se targue, dans ce contexte, de miser davantage sur le “capital-investissement” (l’achat généralement à court terme de parts d’entreprises (...)

Une forte accélération de l’exploitation minière depuis 2005
L’existence de différents minerais précieux, semi-précieux et stratégiques à Madagascar a fait l’objet de recherches et de publications depuis la colonisation : saphir, or, uranium, terres rares, .. Des cartographies existent, réalisées ou exploitées par des experts du monde entier.
La décision d’intensifier l’exploitation des ressources minières a été prise autour de l’année 2005, alors qu’aucune stratégie relative à l’exploitation et à (...)

sur le site agter.org

Dans le cadre de ses actions pour la défense des terres malgaches et pour le soutien au développement des citoyens et paysans malgaches, le Collectif TANY réclame depuis quelques années la mise en place d’une politique agricole malgache cohérente qui développera l’agriculture familiale et permettra une alimentation décente et suffisante pour la majorité de la population du pays. Dans l’attente et au vu des événements actuels, le Collectif tient à partager ses inquiétudes et questionnements.
I - Comment (...)

Dans le cadre des Journées culturelles et scientifiques sur le Canal Interocéanique du Nicaragua, organisées par l’Institut d’histoire du Nicaragua et d’Amérique Centrale, une table ronde a été organisée sur le campus de l’Université Centroaméricaine, UCA.
Michel Merlet, invité par l’Académie des Sciences, a présenté les résultats des travaux d’analyse réalisés par aGter sur les grands projets d’investissement agricole dans le monde et il a discuté des différentes voies de développement possibles pour le (...)

Nous reprenons ici la remarquable intervention de Mónica López Baltodano lors du Forum National "Réflexions sur le Canal et sa concession" du 29 Septembre 2014, au Centre de Conventions Crowne Plaza de Managua, Nicaragua.
Mónica López y explique en quoi consiste la concession concédée par le Gouvernement du Nicaragua a une entreprise privée pour la construction d’un nouveau canal inter-océanique. Elle analyse les conséquences que ce contrat de concession aura pour la population du Nicaragua.
Il faut (...)

La ruée sur les terres observées ces dernières années a conduit la communauté internationale à lancer de nombreuses initiatives dont les Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers, adoptées en 2012 par le Comité pour la sécurité alimentaire (CSA), représentent aujourd’hui le processus le plus achevé. L’enjeu pour la coopération française était de mettre en place des outils d’analyse et procédures internes permettant de garantir l’opérationnalisation de ces principes et leur (...)

À la demande du Comité technique « Foncier & développement », le consortium Gret - IIED - AGTER a animé la réflexion d’un chantier sur la transparence et négociation des contrats qui a permis de préparer un Guide d’analyse ex-ante de projets d’investissements agricoles à emprise foncière, destiné à aider l’Agence Française de Développement à faire évoluer ses procédures internes d’instruction des projets afin de mieux prendre en compte les Directives Volontaires sur la gouvernance des ressources naturelles (...)

Commentaire sur la déclaration internationale «  Les Directives pour la Gouvernance Responsable des régimes fonciers à la croisée des chemins  », publiée en 2015.

Le territoire Afar forme un triangle qui s’étend sur plus de 150 000 km² répartis entre trois pays : l’Éthiopie, Djibouti et l’Érythrée. En Éthiopie, l’État régional Afar, situé au nord-est du pays, est peuplé d’un peu plus d’ 1 million d’habitants. Divisé en cinq zones administratives, ce territoire est traversé au sud par le fleuve Awash et comprend au nord une zone désertique, la « dépression du Danakil », connue pour être l’une des régions les plus chaudes d’Afrique. Les Afars, pasteurs semi-nomades, vivent (...)

La mise en location de millions d’hectares de terre malgaches sous forme de bail emphytéotique à des investisseurs est prônée par les dirigeants malgaches pour développer l’Agriculture. Des citoyens malgaches et des organisations de la société civile critiquent et condamnent cette conception qui lèse les intérêts majeurs de la nation en qualifiant cette pratique de «  vente de la terre des ancêtres, vente de la patrie  ».

Cette synthèse vidéo d’une Réunion Thématique d’AGTER pointe une question très peu évoquée lors de l’année internationale de l’agriculture familiale et pourtant essentielle. La paysannerie sierra-léonaise ne joue pas le rôle de producteur des vivres ou de produits agricoles d’exportation, mais avant tout celui de producteurs d’une force de travail à bas coût pour le secteur minier ou agro-industriel.

En quelques pages, cet article de synthèse dresse un état des lieux des risques que la dépossession et la concentration des terres nous fait courir à tous.

Revenons à des évidences : pour s’enrichir, il ne faut pas seulement être intelligent ou savoir prendre des risques. Il faut soit 1/ s’approprier des richesses qui n’ont pas été produites par les humains, les rentes foncières, soit 2/ s’approprier le travail d’autrui.

Contrairement aux apparences, les grandes entreprises produisent moins de richesses nettes et moins d’emplois que les petits producteurs ; elles créent plus d’inégalités et, en utilisant plus d’intrants et de combustibles fossiles que les paysans, sont néfastes pour le climat et la biodiversité. Il est urgent de changer radicalement de paradigme de développement et de construire une autre mondialisation.

Conférence et débat organisés par AGTER, avec la participation de Mathieu Perdriault (AGTER), Mamy Rakotondrainibe (Collectif pour la défense des terres malgaches Tany, Robert Levesque (SCAFR Terres d’Europe) et Michel Merlet (AGTER)

La presse mondiale dénonce la ruée sur les terres agricoles des pays du Sud et de l’ancien bloc soviétique de la part de fonds souverains et d’investisseurs privés. En un an, plusieurs dizaines de millions d’hectares sont passés sous le contrôle de quelques grands groupes, affectant des pourcentages parfois élevés des surfaces agricoles des pays concernés.
Les énormes intérêts qui sont en jeu laissent peu de place au principe de précaution. Les débats se situent souvent sur les terrains de l’idéologie et (...)

Lors du premier trimestre 2009, AGTER a réalisé à la demande de la Coalition Internationale pour l’Accès à la Terre (ILC) une étude de cadrage pour préparer une recherche collaborative à l’échelle mondiale sur les nouvelles "Pressions Commerciales sur la Terre".
Afin de pouvoir orienter la réflexion et les travaux sur un sujet polémique qui est au cœur d’enjeux très importants, nous avons commencé par élaborer un cadre conceptuel. Il s’agissait de clarifier la nature des mécanismes et de préciser en quoi (...)

DEFIS SUD, le magazine édité par l’ONG belge SOS FAIM a publié dans son numéro de Juin Juillet 2009 un dossier spécial intitulé Terres accaparées, paysans exclus.
Les journalistes de Défis Sud y ont regroupé des entretiens et des articles de portée générale (FAO, GRAIN, ILC) sur ces phénomènes et quelques cas concrets (Sénégal, Cameroun, Bénin, Pérou).
Ils ont en particulier rédigé une présentation du cadre conceptuel préparé par AGTER pour la Coalition Internationale pour l’Accès à la Terre (ILC) que vous (...)

En octobre 2008, l’ONG GRAIN publie sur son site web un article qui décrit et analyse, à partir d’informations glanées dans la presse et sur internet, les appropriations massives de terres agricoles qui se multiplient un peu partout dans le monde.
GRAIN souligne que si cette main mise sur les terres agricoles n’est pas vraiment nouvelle, la conjonction de différents éléments (hausse du prix des aliments de base, hausse du prix du baril de pétrole, crise financière) fait que les ordres de grandeur et (...)