AGTER, une association pour contribuer à Améliorer la Gouvernance de la Terre, de l´Eau et des Ressources Naturelles

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Dossier : L’expérience du Code Rural au Niger
Découvrez l’expérience du Code Rural au Niger !

AGTER a produit un dossier pédagogique et un film documentaire consacré à l’expérience du Code Rural du Niger en partenariat avec la société E-sud Développement, l’AREN (Association pour la Redynamisation de l‘Elevage au Niger) et le réseau LandNet West Africa. Ce kit a été réalisé dans le cadre d’un travail de capitalisation d’Inter-Réseaux et a reçu un appui financer de l’Agence Française de Développement. Nous avons souhaité mettre en avant ce processus original car il a permis, au travers d’une démarche (...)



NIGER. Code Rural. Fiche n°1 - Présentation de l’ensemble pédagogique et bibliographie
Clara Jamart

Pourquoi un tel travail de capitalisation ?
Une vingtaine d’entretiens ont été conduits pour permettre la réalisation de cet ensemble pédagogique. Le tournage du film, réalisé en juin 2010 juste avant l’hivernage, s’est étalé sur trois semaines. Le montage et la rédaction des documents complémentaires ont été finalisés au mois de septembre. Les premières diffusions ont eu lieu en novembre au Niger, au Burkina Faso et au Sénégal.
Dans le contexte actuel de redéfinition des outils de gestion des ressources (...)



NIGER. Code Rural. Fiche n°2 - Présentation du Niger
Clara Jamart

Présentation générale : le Niger en chiffres Une démographie impressionnante Population totale : 15 878 271 habitants (2010) Indice de fécondité : 7,75 enfants par femme (2009) Taux de croissance démographique : 3,3% Taux de la population totale ayant moins de 15 ans : 49,6% (2009) Un niveau de développement particulièrement bas PIB/hab par habitant en dollars US valeur PPA : 700 (2008) IDH : 0.340 (182ème et dernier au classement mondial en 2007) Taux de la population vivant avec moins (...)



NIGER. Code Rural. Fiche n°3 - Définition, histoire et objectifs
Clara Jamart

Le Code Rural du Niger : définition, histoire et objectifs
Les questions foncières, agropastorales et alimentaires constituent des enjeux majeurs pour le Niger. Afin de répondre aux défis de la gestion des terres et des ressources naturelles, de lutter contre l’insécurité alimentaire et la dégradation de l’environnement, le Niger a mis en place un un outil original et novateur : la Code Rural. Qu’est-ce que le Code Rural ? Pourquoi et comment a-t-il été élaboré ? Quels sont ses objectifs ?
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NIGER. Code Rural. Fiche n°4 - Dispositifs juridique et institutionnel
Clara Jamart

Le Code Rural du Niger : dispositifs juridique et institutionnel
Le Code Rural est l’élément central de la politique nationale nigérienne en matière de foncier rural et de gestion des ressources naturelles. Il s’articule autour d’un dispositif juridique (l’ensemble des textes réglementaires relatifs à la gestion du foncier et des ressources naturelles) et d’un dispositif institutionnel (l’ensemble des institutions qui mettent en œuvre et contrôlent le respect des règles établies). Ces deux dispositifs (...)



NIGER. Code Rural. Fiche n°5 – Les enjeux du pastoralisme
Clara Jamart

Le Code Rural et les enjeux du pastoralisme
Le Niger est un pays à vocation pastorale. Malgré son importance économique, sociale et culturelle fondamentale, le pastoralisme reste une activité précaire dans laquelle les gouvernements successifs ont peu investi (1% du budget national en 2009, contre 35% investis dans l’agriculture). Le Code Rural, bien qu’il mette en place dès 1993 un certains nombres de normes destinées à protéger et à dynamiser le pastoralisme, a souvent été dénoncé comme un système (...)



NIGER. Code Rural. Fiche n°6 – Les acquis
Clara Jamart

Les acquis du Code Rural
Le Code Rural du Niger a été pensé depuis sa création, en 1993, comme un processus pérenne. Les textes juridiques qui composent le Code Rural, tout comme les institutions qui veillent à sa mise en œuvre, sont en évolution permanente. Où en est-on réellement aujourd’hui de la mise en place du Code Rural ? Le dispositif juridique a-t-il permis des avancées notables au niveau du droit ? Le dispositif institutionnel est-il efficace et joue-t-il pleinement son rôle ? Globalement, (...)



NIGER. Code Rural. Fiche n°7 – Les limites et les défis à relever pour l’avenir
Clara Jamart

Les limites du Code Rural et les défis à relever pour l’avenir
Le Code Rural a permis de mettre en place au Niger une politique de gestion du foncier et des ressources naturelles plus collégiale et plus participative, de contrebalancer le pouvoir des chefs coutumiers et de diminuer l’importance des conflits fonciers. Il a aussi permis d’élaborer et de consolider des politiques de développement plus larges au niveau national. Toutefois, le Code Rural a également ses limites, et le processus est (...)



NIGER. Le contexte d’élaboration du Code Rural.

Bonus # 1
Interview de M. Abdoul Karim Mamalo, Secrétaire Permanent National du Code Rural de 2000 a 2010. et de M. Boureima Dodo, Fondateur et Président de l’Association pour la Redynamisation de l’Elevage au Niger [AREN]
Bonus 1-Code Rural par Colinloic
Le film sur le Code Rural est visible à l’adresse suivante NIGER. Code Rural. Fiche n°1 - Présentation de l’ensemble pédagogique et (...)



NIGER. La loi sur le pastoralisme, une avancée considérable du Code Rural.

Bonus # 2. La loi sur le pastoralisme, une avancée considérable du Code Rural.
Bonus 2-Code Rural par Colinloic
Le film sur le Code Rural est visible à l’adresse suivante NIGER. Code Rural. Fiche n°1 - Présentation de l’ensemble pédagogique et bibliographie



NIGER. Les points d’eau, un enjeu fondamental en zone pastorale.

Bonus # 3. Les points d’eau, un enjeu fondamental en zone pastorale.
Bonus 3-Code Rural par Colinloic
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NIGER. Les conflits fonciers en zone pastorale et leur traitement.

Bonus # 4. Les types de conflits fonciers en zone pastorale.
Bonus 4-Code Rural par Colinloic
Bonus # 5. Trois exemples de résolution de conflits fonciers.
Bonus 5-Code Rural par Colinloic
Le film sur le Code Rural est visible à l’adresse suivante NIGER. Code Rural. Fiche n°1 - Présentation de l’ensemble pédagogique et bibliographie