Présentation du cours Face aux accaparements de terres

Formulaire de candidature au cours Face aux accaparements de terres

Pour télécharger la présentation du cours et le formulaire de candidature, cliquez sur leurs icônes ci-contre.

En quelques mots

Deux caractéristiques de ce cours en font un outil particulièrement propice au renforcement des personnes et des organisations dans l’action face à l’accaparement des terres :

 des contenus pédagogiques (exemples, outils d’analyse, mises en perspective) fruits d’un travail de longue date d’AGTER et son réseau sur les problèmes fonciers dans le monde et leurs enjeux,

 un échange structuré d’expériences amenées par les participant.e.s au cours issues de nombreux pays et par la CMAT, co-organisatrice de la session,

Pendant quatre semaines (trois semaines thématiques et une semaine de finalisation des études de cas), les participant.e.s vont plus loin ensemble dans l’analyse des cas qui les mobilisent et la réflexion sur les réponses à y apporter. Ils nouent de nouvelles alliances et développent leurs stratégies.

Le cours est ouvert à un public diversifié d’acteurs et actrices des luttes contre l’accaparement des terres, d’organisations paysannes et autochtones, d’ONG d’appui à ces luttes, de chercheur.euse.s, étudiant.e.s, journalistes, acteur.rice.s du développement...

Cette prochaine session co-organisée par AGTER et la CMAT permettra à nouveau de réunir parmi ses participant.e.s des membres de la Convergence Globale des Luttes pour la Terre, l’Eau et les semences paysannes en Afrique de l’Ouest (CGLTE-OA) qui présenteront et approfondiront ensemble leurs réflexions sur des cas et des actions dans lesquels ils.elles sont engagé.e.s. En particulier, cette session sera l’occasion pour des membres du réseau de la CGLTE-OA de produire des documents d’information sur des cas accaparements portés au grand jour par la 4ème caravane de la convergence des luttes pour la terre, l’eau et les semences paysannes au Burkina Faso, Côte d’Ivoire, Mali, Sénégal, Mauritanie).

À l’issue de la formation, les études de cas créées serviront à sensibiliser, mobiliser et former d’autres personnes dans le but de renforcer les collectifs d’action locale et élargie pour y faire face.

Pourquoi ce cours ?

Depuis le milieu des années 2000, l’intérêt des grandes entreprises, des opérateurs financiers, de nombreux États et de plus en plus d’« élites » locales pour les terres agricoles s’est considérablement accru. Leur prise de contrôle des terres se fait très souvent au détriment des populations qui y habitent ou qui en retirent des ressources indispensables à leur survie et qui les occupent depuis des générations. Leurs droits coutumiers sont souvent ignorés. En outre, les systèmes de production mis en œuvre sur les surfaces obtenues – qui s’élèvent parfois à des milliers voire des dizaines de milliers d’hectares par opération – sont loin d’être conformes aux besoins les plus pressants des habitants des pays qui accueillent ces mal nommés « grands investissements », à savoir la sécurité alimentaire, la durabilité environnementale et le maintien de l’emploi en milieu rural.

Dans certains contextes, la concentration des terres et des ressources par quelques personnes ou entreprises peut s’opérer sans violence apparente par le biais d’achats, de locations, d’héritages, etc., sous le fard d’un « commun accord » entre les parties.
Mais ces processus contribuent souvent au développement des inégalités et ne permettent pas de satisfaire l’intérêt général.

Le cours traitera ces deux grandes situations d’accaparement, avec ou sans violation apparente des droits des populations. Les participant.e.s discuteront sur la base de ces analyses de possibles réponses et propositions d’actions.

Origine du cours

L’association AGTER (www.agter.asso.fr) travaille depuis 2009 sur la problématique des accaparements de terres dans le monde. L’association et ses membres ont réalisé de nombreuses études sur ce sujet, et valorisé leurs connaissances dans de nombreux articles, des conférences et des formations universitaires dans différents pays (voir le site de ressources documentaires www.agter.org). Un élargissement de leur diffusion était appelé par des personnes intéressées du fait de leur pratique professionnelle dans le domaine du développement (institutions publiques nationales ou internationales, ONG, consultants) ou au sein d’organisations paysannes ou d’organisations de la société civile.

Une première session a été proposée dans le cadre de la préparation du Forum Mondial sur l’Accès à la Terre qui s’est tenu à Valencia en mars 2016, à l’initiative d’AGTER et du CERAI (http://www.landaccessforum.org/). Organisée par AGTER en collaboration avec l’ONG MODOP et grâce à un appui financier de la Fondation Charles Léopold Mayer pour le progrès de l’homme. Elle a réuni 25 participant.e.s francophones de 15 pays d’Afrique, d’Amérique latine & Caraïbes et d’Europe.

Devant le succès de ce premier cours et le nombre de demandes d’inscription très supérieur au nombre de places disponibles, AGTER a décidé, en collaboration avec le CERAI et avec l’appui de International Land Coalition (ILC), de le mettre à jour pour le proposer à nouveau en 2020, cette fois en plusieurs langues (français, anglais et espagnol), aux membres de l’ILC, aux partenaires d’AGTER et à tous les acteurs intéressés.

AGTER propose désormais chaque année de nouvelles sessions qu’elle organise le plus souvent avec des partenaires pour contribuer à en faire bénéficier à de nouveaux réseaux, intégrer des exemples plus adaptés à chaque groupe de participant.e.s et faire progresser les analyses présentées.

Partenariat avec la CMAT

La session de décembre 2023 bénéficiera de l’implication directe de la Convergence Malienne ontre l’Accaparement des Terres qui partagera avec les participant.e.s son expérience à travers la présentation d’exemples dans le support de cours, à l’occasion des visio-conférences hebdomadaires et dans le cadre de l’accompagnement des travaux participant.e.s.
La convergence est un regroupement d’organisations de mouvements sociaux maliens qui a pour but de lutter contre toute forme d’accaparement des terres y compris les ressources naturelles.
Elle est composée de cinq organisations faitières à savoir l’AOPP, la CAD Mali, la CNOP, l’UACDDDD et la LJDH.
Ses objectifs sont :

• « Permettre aux victimes d’expropriations, de déguerpissements, d’accaparement de terres, de savoir et faire prévaloir leurs droits ;

• Faire arrêter légalement et légitimement toutes formes d’expulsions et d’expropriation par la violation des droits (droits humains, droits à l’alimentation…) ;

• Exiger une réparation de préjudices tant matériel qu’immatériel ;

• Créer des cadres structurés ou non rendant opérationnel toutes actions en lien avec les objectifs de la Convergence entre autres une clinique juridique. »

Elle œuvre depuis sa mise en place en 2012.

Le cours est également articulé au processus d’échanges d’expériences et renforcement mutuel du Forum mondial des Luttes pour la terre et les ressources naturelles, qui a été lancé en mai 2021.

Publics

Ce cours s’adresse aux personnes concernées, de près ou de loin, dans leur quotidien ou dans leur vie professionnelle, par des situations d’accaparement de terres. Il cherche à réunir des acteurs d’origines variées pour échanger leurs expériences ou connaissances de cas d’accaparement et d’actions pour y faire face (que les participant.e.s sont invité.e.s à présenter au travers du cadre d’analyse proposé). Ces échanges sont, au-delà des contenus pédagogiques du cours, un gage supplémentaire de renforcement des capacités d’analyse et d’action.

Cette formation a été conçue pour un public large, principalement des membres des organisations paysannes et de la société civile, des professionnels du développement (ONG, ministères, agences de développement, consultants indépendants...), ainsi que des chercheurs, des étudiants et des journalistes.

Les sessions sont systématiquement proposées aux personnes membres de l’ILC, aux organisations qui avaient signé l’appel à l’organiser le Forum Mondial sur l’Accès à la Terre en 2016 à Valencia (Espagne) et aux participant.e.s au Forum des luttes pour la terre les ressources naturelles. Mais elles sont ouvertes à toutes les personnes (et organisations) intéressées au-delà de ces réseaux.

Prérequis

1. Pouvoir consacrer 8 à 10 heures par semaine au cours.

2. Avoir accès à une connexion internet pour participer à un à deux visio-forums par semaine, se connecter à la plate-forme de cours ou recevoir et envoyer des documents en format .doc et .pdf et des commentaires et questions par email.

Qu’allez-vous apprendre et comment allez-vous apprendre ?

L’objectif central du cours est de fournir des outils pour l’analyse des situations d’accaparement de terres au service de l’action et échanger les connaissances sur les cas qui mobilisent les participant.e.s en tant que militant.e.s, chercheur.euse.s, étudiant.e.s ou journalistes.

Les outils d’analyse proposés ont été conçus à la suite de l’examen des diverses formes prises par ce phénomène dans le monde et des réponses variées qui y sont apportées. Ils permettent d’appréhender les spécificités de chaque cas particulier et leurs caractéristiques communes. Ces échanges facilitent également la conception d’actions conjointes et les coalitions entre acteurs et organisations mobilisées face à des accaparements distincts, notamment avec des organisations qui agissent sur un terrain politique et juridique allant au-delà du cas particulier.
Le cours permet de partager les points de vue des participant.e.s qui ne sont pas là pour apprendre de façon passive (en écoutant des conférences magistrales comme c’est généralement le cas dans les formations à distance). Ils travaillent en dialogue avec l’équipe pédagogique et entre eux, lors de visio-forums, au travers de chats (sur la plate-forme de cours et groupes Whatsapp), tout au long des 4 semaines de cours. Ils apportent leur propre contribution aux autres apprenant.e.s, notamment pour décrire une situation qu’ils connaissent ou qui les intéresse particulièrement, en mobilisant les outils d’analyse qui ont été présentés.

AGTER et la CMAT veilleront par la suite à ce que ces apports bénéficient à d’autes. Des études de cas que les participant.e.s auront construites pourront être, avec leur accord, intégrées dans de nouvelles sessions du cours, sur le Fonds documentaire dédié à la gouvernance des ressources naturelles développé par AGTER et ses partenaires (www.agter.org), et sur le site de la CMAT.

Le cours est dispensé sur une durée d’un mois. Il se compose de 3 modules d’une semaine chacun consacrés respectivement à comprendre, analyser et répondre aux accaparements de terre, puis d’une séquence d’une semaine dévolue à la finalisation tutorée des études de cas :

• Module I (semaine du 4 au 8 décembre) : Comprendre ce qu’on appelle les accaparements de terre, comment on les définit, quelle est leur Histoire, sous quelles formes ils se manifestent, et ce qu’ils représentent aujourd’hui.

• Module II (semaine du 11 au 15 décembre) : Analyser la logique économique qui est à la base des appropriations de terre à grande échelle, porter un regard critique sur les justifications qui sont avancées par leurs promoteurs, en analysant leurs impacts sur les paysanneries et sur les pays, comparer les performances socio-économiques des différentes formes de production agricole.

• Module III (semaine du 18 au 22 décembre) : Répondre aux accaparements en identifiant et analysant les diverses formes de résistance possibles, en interrogeant des actrices et acteurs engagé.e.s dans l’action, en discutant les conditions de leur succès ou de leurs échecs.

• Pendant la quatrième et dernière semaine du cours (25 au 29 décembre), les participant.e.s – toujours suivi.e.s par les animateurs et animatrices de la formation – disposeront de temps pour terminer le travail personnel d’analyse du cas de leur choix effectué au cours des 3 semaines précédentes et poursuivre l’échange d’expériences et de points de vue.

Modalités de formation

Le cours est dispensé en ligne, via la plateforme pédagogique Moodle d’AGTER https://cours.agter.net/, et des échanges mails et whatsapp. Les participant.e.s sont régulièrement réuni.e.s lors de visio-conférences.
Chaque semaine, sont proposés :

• le support de cours hebdomadaire qui expose des analyses structurées illustrées par de nombreuses études de cas, avec la possibilité d‘approfondir certaines notions par la lecture d’encadrés et des orientations bibliographiques. Il est consultable au choix sur la plate-forme et/ou en pdf ;

• Des exercices qui permettent d’appliquer les analyses fournies à un cas d’accaparement de terres de votre choix ou pour approfondir une notion introduite dans le cours ;

• Des forums de discussion autour des différents aspects abordés dans le cours ;

• Deux visio-conférences : certaines en présence d’intervenant.e.s invité.e.s pour approfondir la thématique de la semaine, d’autres uniquement entre participant.e.s pour avancer dans l’analyse de leur cas d’étude.

L’équipe chargée de l’animation du cours suscite les échanges et accompagne la réalisation des exercices et études de cas. Elle réalise la synthèse des visio-conférences hebdomadaires. Elle reste en permanence à l’écoute des participant.e.s.

À la fin du cours, chacun.e remplit une fiche d’évaluation du cours. Les observations recueillies sont utilisées pour améliorer le mécanisme de formation lors des sessions ultérieures.

Un certificat est remis par les responsables du cours à chaque participant.e ayant suivi l’ensemble de la formation.

Personnes ressources

La version initiale du cours a été élaborée en 2015 par Samir El Ouaamari, alors chargé de mission d’AGTER et aujourd’hui Maître de conférences à l’école d’ingénieurs agronomes AgroParisTech.

Il a été mis à jour en 2020 par Michel Merlet (ingénieur agronome, co-fondateur d’AGTER qu’il a dirigée jusqu’en 2020) et Mathieu Perdriault (agroéconomiste et analyste politique, Coordinateur d’AGTER depuis 2020).
Le cours est assuré par des membres d’AGTER ou d’organisations partenaires ayant une longue expérience de travail sur les questions foncières dans le monde. Le cours en français proposé en novembre 2022 sera animé par :

• Mathieu Perdriault, Coordinateur d’AGTER, agroéconomiste, analyste politique et facilitateur de processus multi-acteurs et de propositions dans le domaine de la gouvernance des ressources naturelles (à ce titre a notamment été secrétaire exécutif du Forum mondial sur l’accès à la terre FMAT2016 et coordinateur du Forum des Luttes pour la Terre FLT) ;

• Massa Koné, Secrétaire Général de l’Union des Associations et Coalitions pour la Défense des Droits des Démunis et de Déguerpis, (UACDDDD), Porte-parole de la Convergence Malienne contre l’Accaparement des Terres (CMAT) et de la Convergence Globale des Luttes pour la Terre, l’Eau et les semences paysannes en Afrique de l’Ouest (CGLTE-OA).

• Aïchata Koné, Chargée de communication de l’Union des Associations et Coalitions pour la Défense des Droits des Démunis et de Déguerpis, (UACDDDD), de la Convergence Malienne contre l’Accaparement des Terres (CMAT) et de la Convergence Globale des Luttes pour la Terre, l’Eau et les semences paysannes en Afrique de l’Ouest (CGLTE-OA).

Des expert.e.s spécifiques invité.e.s partageront leurs analyses lors de visio-conférences et s’associeront pour certain.e.s à l’accompagnement de participant.e.s dans la réalisation de leurs études de cas, notamment :

 Robert Levesque, président d’AGTER, ancien directeur du bureau d’étude Terres d’Europe – SCAFR du réseau des Sociétés d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER), spécialiste des processus de concentration foncière et de l’accaparement des terres en Europe.

 Lucie-Fatouma Sanou, experte indépendante, spécialiste de l’analyse comparée des performances socio-économiques des systèmes de production agricole qu’elle a, par exemple, appliqué au front pionnier cacaoyer en Côte d’Ivoire.
et d’autres en attente de confirmation pour cette session.

Frais d’inscription et dispositif de bourses

Ce cours fait partie d’un dispositif permanent de formation dont la mise en place a reçu le concours financier de l’International Land Coalition (ILC).
À but non lucratif, ce dispositif doit néanmoins parvenir à financer le temps de travail nécessaire à la dispense de chaque cours et à la conception de cours sur de nouvelles thématiques. Il applique donc des frais d’inscription.

Pour bénéficier avant tout aux personnes qui font face à l’accaparement des terres et des ressources naturelles dont dépendent leurs conditions fondamentales d’existence, ces frais répondent à un principe de solidarité : les membres des organisations les mieux dotées financièrement (organisations gouvernementales internationales et nationales, grandes ONG, centres de recherche, etc.) se voient appliquer des frais d’inscription qui permettent à des membres d’organisations moins dotées de disposer de bourses partielles ou intégrales.

Les frais d’inscription à la session de cours s’élèvent à 1 500 euros par personne.

Les bourses sont destinées principalement aux membres des organisations de la société civile des pays dits « du Sud », aux membres des organisations paysannes et aux étudiant.e.s.

Pour le cours en français de décembre 2023, les montants des frais d’inscription et bourses seront les suivants selon la nature des organisations :

• Grandes ONG « du Nord », centres de recherche, administrations publiques, etc. : 1500 euros ;

• Grandes ONG « du Sud », grandes organisations paysannes : net à payer : 1 000 euros (la bourse couvre un tiers des frais d’inscription, soit 500 Euros) ;

• Petites ONG, ou candidat.e.s individuel.le.s : net à payer : 750 euros (la bourse couvre la moitié des frais d’inscription, soit 750 euros) ;

• Très petites ONG, ou candidat.e.s individuel.le.s disposant de peu de ressources : net à payer : 500 euros (la bourse couvre les deux tiers des frais d’inscription, soit 1000 euros) ;

• Organisations ou candidat.e.s individuel.le.s ne disposant d’aucune ressource : : Net à payer : 0 euros (la bourse couvre l’intégralité des frais d’inscription, soit 1 500 euros).

La demande de bourse est à indiquer dans le formulaire de candidature ci-joint.

Le comité de sélection déterminera, sur la base des informations fournies, le montant de la bourse à laquelle vous pourrez avoir accès.

La sélection des participant.e.s est réalisée selon des critères variés : intérêt de l’organisation qui les envoie pour le sujet traité, apports en lien avec leur expérience susceptibles de contribuer à enrichir les échanges lors du cours, intérêt et motivation personnelle.

Le nombre de places est limité à 25 participant.e.s afin d’assurer un encadrement pédagogique optimum. Toutes les candidatures ne seront donc pas retenues. Les candidat.e.s non sélectionné.e.s pourront de nouveau faire une demande pour participer à la session suivante du cours, qui aura lieu approximativement 6 mois plus tard.

Dates du cours - Date limite d’inscription

La session aura lieu du 4 au 29 décembre 2023

Remplissez et envoyez le formulaire ci-joint avant le 6 novembre 2023 à l’adresse électronique suivante : formation-en-ligne@agter.org

Vous recevrez une réponse définitive concernant le montant de la bourse qui vous est attribuée, le montant du reste à payer et l’acceptation de votre inscription au plus tard le 10 novembre 2023.

Présentation du cours Face aux accaparements de terres

Formulaire de candidature au cours Face aux accaparements de terres