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puce Comment s'est fabriqué le concept de "propriété" du sol ? Joseph Comby.
Michel Merlet

Une présentation de quelques textes de référence de Joseph Comby.

Propriété #1Le concept de "propriété du sol" n’est pas universel. Il apparaît très tardivement dans l’histoire de l’humanité, et il n’a toujours pas de sens aujourd’hui dans de nombreuses cultures. Avant la révolution française, on parlait de droits de propriété, au pluriel, ce qui correspond aux "property rights" en anglais.

Il est très important d’en prendre conscience pour la préparation de nouvelles options de sécurisation des droits fonciers.

Les textes de Joseph Comby, fondateur de l’ADEF Association pour le Développement des Etudes Foncières, directeur de la Revue Etudes Foncières et membre d’AGTER depuis juin 2007, nous aident à clarifier l’histoire de cette construction, beaucoup plus idéologique que scientifique.

Nous le remercions de nous avoir autorisé à établir les liens vers ces documents ou à les mettre en ligne sur notre site.

L’impossible propriété absolue (1990)

PDF - 37.6 ko
Comby. 1990 (fr)

Un texte déjà ancien, publié par l’ADEF dans l’ouvrage collectif "Un droit inviolable et sacré", mais qui reste une référence pour comprendre comment est née la conception absolutiste de "LA" propriété lors de la révolution française, en opposition aux conceptions dominantes de la période antérieure.

La fabrication de la propriété (1995)

Comment fabriquer la propriété ? Version publiée par Études Foncières (fr)

PDF - 103.6 ko
Comby. 1998 (es)

Nous proposons également ici avec l’autorisation de l’auteur et du traducteur, le Professeur Olivier Delahaye, une traduction inédite vers l’espagnol d’une synthèse qui fait le lien avec les politiques de sécurisation des droits sur le sol dans différentes régions du monde.

(reproduction interdite sans autorisation).

Les avatars de la propriété (2002)

PDF - 39 ko
Comby. 2002 (fr)

Article publié dans la revue Études Foncières. affirme que "les droits de propriété" se renforcent un peu partout dans le monde, alors que la conception de "la" propriété décline. Une invitation à réfléchir sur les catégories et les mots que nous utilisons tous les jours.

La propriété, de la déclaration des droits au Code Civil (2004)

PDF - 184.4 ko
Comby. 2004 (fr)

Article publié dans la revue Etudes Foncières # 108. "Le bicentenaire du Code civil offre l’occasion de revenir sur le traitement étrange qu’il a réservé au droit de propriété, le portant au pinacle pour tout aussitôt le vider de son contenu."

Sécuriser la propriété foncière sans cadastre (2007)

PDF - 207.3 ko
Comby. 2007. (fr)

Si cet article a été rédigé en pensant principalement aux pays francophones du Sud du Sahara, il s’agit bien d’une réflexion plus générale sur les concepts. Dans un texte très clair et illustré par de nombreux exemples, l’auteur traite des conditions d’institution de la propriété foncière privée en même temps que de sa sécurisation. Il explique le pourquoi de l’échec de nombreuses réformes foncières souvent coûteuses des dernières décennies. Joseph Comby ouvre le débat et propose un changement complet de stratégie pour « en finir avec le vieux droit foncier colonial ».



 
 
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